Termes et conditions

Disponibilité des produits & propriété intellectuelle :

Les produits sont livrés immédiatement après achat ou à date d’ouverture. Les produits sont destinés à une utilisation par personne ou par entreprise. Le partage des contenus à des tiers et/ou leur revente est interdite.

Modalités de livraison et délais de livraison :

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements ou d’accès à un espace membres.

Responsabilité :

L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects -dont perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais- qui pourraient résulter de l’utilisation des produits proposés, ou de la non disponibilité des contenus et/ou du site.

Il est de la responsabilité du client de s’assurer que l’application des stratégies conseillées respecte les dispositions réglementaires et légales de sa juridiction. En aucun cas, les contenus proposés ne peuvent être considérés comme des conseils en matière juridique ou comptable.

Retour de produits :

Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.

A titre informatif, la réglementation exclut du délai de rétractation légal la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur”. Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé.

Le client peut résilier à tout moment un abonnement en cours, en nous contactant par mail [email protected]

 

Infos Editeur :

Le site et les contenus qui y sont publiés appartiennent à la société Damien BIHEL, qui devient éditeur du site et responsable de la commercialisation des produits

Damien BIHEL, 20 rue de genève, 87100 Limoges (France)
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